Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fortunés
MAISON CHANZY

Numéro de dépôt :
4561784
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Les Fortunés de MAISON CHANZY

Présentation de la marque Les Fortunés

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par MAISON CHANZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fortunés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est MAISON CHANZY domicilié(e) 6 6 rue de la Fontaine - 71150 - Bouzeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHANZY, Monsieur XAVIER BADINAND domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France.

La marque Les Fortunés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fortunés arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

MAISON CHANZY a également déposé les autres marques suivantes : DOM. D'EPONAY , DOMAINE CHANZY , DOM. DES CLOUS , B DE CHANZY , CD CHANZY


MAISON CHANZY - 6 6 rue de la Fontaine - 71150 - Bouzeron - France


MAISON CHANZY, Monsieur XAVIER BADINAND - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.